Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT-CLAVERIE
SENDREY FRERES ET FILS, SCEA

Numéro de dépôt :
1525505
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2029

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-CLAVERIE

Déposée le 18 avril 1989 par SENDREY FRERES ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-CLAVERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SENDREY FRERES ET FILSTODO domicilié(e) LE POUYS - 33210 - FARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 995 068 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA SENDREY FRERES ET FILS domicilié(e) LE POUYS - 33210 - FARGUES - France.

La marque CHATEAU HAUT-CLAVERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU HAUT-CLAVERIE arrivera à expiration en date du 18 avril 2029.

SENDREY FRERES ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DESIR DE MARIE CHATEAU HAUT CLAVERIE , CHATEAU LA MOURASSE , DOMAINE DU POUYS


SENDREY FRERES ET FILS, SCEA - LE POUYS - 33210 - FARGUES - France - SIREN 323995068


SCEA SENDREY FRERES ET FILS - LE POUYS - 33210 - FARGUES - France


Renouvellement sans limitation n°2141000 - Publication au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 26 février 2009 n°2399780 - Publication au BOPI 2009-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2019 n°2717948 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-13

Renouvellement avec limitation le 13 juin 2019 n°2718043 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-13

Inscription le 10 février 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°779683 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10

Errata sur les renouvellements - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Haut-Claverie.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.